Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date]

Cette page explique quelles données personnelles sont collectées sur maison-argile.fr, pourquoi, combien de
temps elles sont conservées et comment exercer vos droits.

1. Responsable du traitement

[À COMPLÉTER : dénomination — ex. Julie Chareunphol, entrepreneur individuel]
17 rue Caraman, 31000 Toulouse
SIRET : [À COMPLÉTER]
Contact pour toute question relative aux données : [À COMPLÉTER : adresse email]

[À COMPLÉTER — un délégué à la protection des données n’est pas obligatoire pour une activité de cette taille.
Si vous en désignez un, indiquez ses coordonnées ici, sinon supprimez ce paragraphe.]

2. Données collectées et raisons

2.1 Commande d’une création

Nom, prénom, adresse de facturation et de livraison, adresse email, téléphone, détail et montant de la commande.

Pourquoi : exécuter le contrat de vente, vous livrer, éditer la facture et assurer le service
après-vente.
Base légale : exécution du contrat, et obligation légale pour la conservation comptable.

Les données bancaires ne sont ni collectées ni conservées par Maison Argile : elles sont
traitées directement par le prestataire de paiement.

2.2 Compte client

Identifiant, adresse email, mot de passe chiffré, adresses enregistrées, historique de commandes.

Pourquoi : vous permettre de suivre vos commandes et de ne pas ressaisir vos coordonnées.
Base légale : exécution du contrat.

2.3 Réservation d’un cours

Nom, prénom, email, téléphone, créneau réservé, solde de carte de cours le cas échéant.

Pourquoi : gérer le planning, vous confirmer la séance, vous prévenir en cas de changement.
Base légale : exécution du contrat.

[À COMPLÉTER — si vous recueillez des informations de santé ou d’allergie, mentionnez-le ici : ce sont des
données sensibles, qui exigent votre consentement explicite et une conservation limitée à la durée du cours.]

2.4 Formulaire de contact

Nom, prénom, email, téléphone si renseigné, contenu du message.

Pourquoi : répondre à votre demande.
Base légale : intérêt légitime à répondre aux personnes qui nous écrivent.

2.5 Newsletter

Adresse email et date d’inscription.

Pourquoi : vous informer des nouveautés, événements et sessions de cours.
Base légale : votre consentement, recueilli par une case à cocher non pré-remplie. Chaque envoi
comporte un lien de désinscription.

3. Durées de conservation

Donnée	Durée
Commandes et factures	10 ans (obligation comptable, article L123-22 du Code de commerce)
Compte client	Jusqu’à suppression par vos soins, ou après [À COMPLÉTER : ex. 3 ans] sans activité
Réservations de cours	[À COMPLÉTER : ex. 3 ans après la dernière séance]
Messages de contact	[À COMPLÉTER : ex. 1 an après le dernier échange]
Newsletter	Jusqu’à désinscription, puis suppression sous 30 jours
Journaux techniques du serveur	[À COMPLÉTER : ex. 12 mois]

4. Qui a accès à vos données

Vos données ne sont ni vendues ni louées. Elles sont accessibles à l’atelier et, pour les seules opérations qui
les nécessitent, aux prestataires suivants :

Hébergeur : o2switch, 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand — serveurs en France.
Paiement : [À COMPLÉTER : Stripe / PayPal / autre — et le pays d’établissement].
Transporteur : [À COMPLÉTER] — destinataire de vos coordonnées de livraison.
Envoi d’emails : [À COMPLÉTER : service d’emailing utilisé, ou « les emails sont envoyés depuis le serveur d’hébergement »].
Réservation de cours : extension Booking Activities, dont les données restent stockées sur le serveur du site.

[À COMPLÉTER — si l’un de ces prestataires est établi hors Union européenne, indiquez-le ici ainsi que le cadre
juridique du transfert : clauses contractuelles types ou décision d’adéquation.]

5. Cookies

Le site dépose les cookies suivants :

Cookies strictement nécessaires — panier, session de connexion, sécurité des formulaires.
Ils ne demandent pas de consentement car le site ne peut fonctionner sans eux.
Cookie de cache — déposé par LiteSpeed pour accélérer l’affichage des pages.
[À COMPLÉTER — si vous ajoutez une mesure d’audience, un pixel de réseau social ou une carte Google Maps,
il faudra les déclarer ici et mettre en place un bandeau de consentement. En l’état, le plan
d’accès est une simple image, ce qui vous en dispense.]

Vous pouvez à tout moment supprimer les cookies déjà déposés depuis les réglages de votre navigateur.

6. Vos droits

Conformément au Règlement général sur la protection des données, vous disposez des droits suivants :

Accès — obtenir une copie des données vous concernant.
Rectification — faire corriger une information inexacte.
Effacement — demander la suppression de vos données, sous réserve des obligations légales
de conservation (les factures, notamment, doivent être gardées dix ans).
Opposition — vous opposer à un traitement fondé sur l’intérêt légitime.
Limitation — demander le gel temporaire d’un traitement contesté.
Portabilité — récupérer vos données dans un format lisible par machine.
Retrait du consentement — à tout moment, pour la newsletter notamment, sans que cela remette
en cause les envois déjà effectués.

Pour exercer ces droits, écrivez à [À COMPLÉTER : adresse email]. Une réponse vous sera
apportée dans un délai d’un mois. Une pièce d’identité pourra être demandée en cas de doute sérieux sur votre
identité.

Si la réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés
— CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 —
cnil.fr.

7. Sécurité

Le site est servi en HTTPS, les mots de passe sont stockés sous forme chiffrée et l’accès à l’administration est
limité aux personnes habilitées. Ces mesures réduisent les risques sans pouvoir les supprimer totalement :
en cas de violation de données susceptible d’engendrer un risque élevé pour vos droits, vous en seriez informé.

8. Modification

Cette politique peut évoluer avec le site. La date de dernière mise à jour figure en haut de page.

Ce document est un modèle de départ, rédigé au regard des traitements réellement effectués par le site. Il ne
constitue pas un conseil juridique et doit être relu et complété avant mise en ligne, en particulier sur les
prestataires, les durées de conservation et les éventuels transferts hors Union européenne.